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Les comités syndicaux
Retrouvez sur cette page les dernières délibérations du Comité Syndical du Grand Clermont depuis janvier 2017 ainsi que les dates des prochaines réunions du Comité Syndical. Les délibérations antérieures sont disponibles à la demande (uniquement par mail à : secretariat@legrandclermont.fr) ou au siège du PETR Le Grand Clermont (72 avenue d'Italie - 63000 CLERMONT-FERRAND)
DATES DES PROCHAINS COMITES SYNDICAUX
Les prochaines réunions du Comité Syndical du Grand Clermont auront lieu :
- le Jeudi 30 Janvier 2020 à 18h00 ;
- le Jeudi 05 mars 2020 à 18h00.
Ces réunions se dérouleront en salle d'Assemblée de Clermont Auvergne Métropole (7e étage), 64 avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
ANNEE 2019
Délibérations du Comité Syndical du 20/12/2019 - 94e séance
Procès-Verbal de la 93e séance du Comité Syndical
SCoT - Modification n°6 - DAAC
PETR Le Grand Clermont : Charte de Gouvernance
Conseil de Développement : Règlement Intérieur
Exercice 2020 : Dépenses d'Investissement
Absence de Quorum le 12/12/2019
Délibérations du Comité Syndical du 10/10/2019 - 93e séance
Procès-Verbal de la 92e séance du Comité Syndical
Association Marque Auvergne : Adhésion
Appel à Projet Massif Central "Services et Design"
Voie Verte : Mission Ecologue et Aménagements Paysagers
Mise à disposition d'un fonctionnaire
Délibérations du Comité Syndical du 19/06/2019 - 92e séance
631_Procès Verbal de la 91e séance du Comité Syndical
632_ Noeud Ferroviaire Lyonnais
633_ Principes de Modification n°6 du SCoT
634_ Voie Verte Déclaration de projet
635_ Agence d'Urbanisme Clermont Métropole Convention 2019
636_ Plan de Paysage Entrée Sud Plan de Financement
637_ Contrat de Transition Ecologique Candidature Collaborative
638_Mond'Arverne Communauté Appel à Projet Massif Central "Services et Design"
Délibérations du Comité Syndical du 04/04/2019 - 91e séance
Bordereau de transmission des documents et décisions budgétaires
Compte Asministratif - Exercice 2018 (Annexe - Page des Signatures)
Compte de Gestion - Exercice 2018 (Annexe)
Reprise et Affectation des Résultats - Exercice 2018
Durée d'amortissements - Exercice 2019
Budget Primitif - Exercice 2019 (Annexe - Page des Signatures)
Projet de Voie Verte - Consultation d'un écologue
Subvention CPIE - Actions de sensibilisation sur l'Allier
Etude de mise en valeur agricole des Côteaux Ouest du Grand Clermont
CEPPPIA : Soutien financier au démarrage du projet
Absence de Quorum le 21/03/2019
Délibérations du Comité Syndical du 30/01/2019 - 90e séance
Procès-Verbal de la 90e séance du Comité Syndical
Rapport d'Orientations Budgétaires 2019
Voie Verte le long de l'Allier : Convention de Prestations de Services - avenant 2
Véloroute V70 : Nom et Charte Graphique
Organisation du Temps de Travail
ANNEE 2018
Délibérations du Comité Syndical du 13/12/2018 - 89e séance
Procès-Verbal de la 88e séance du Comité Syndical
Programme Alimentaire Territorial : Création de Poste
Programme Alimentaire Territorial : Modification du Plan de Financement
Voie Verte : Avenants aux Conventions POI Loire
Voie Verte : Ajournement d'une délibération
Voie Verte : Convention Partenariale avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
Journées "Opération Conjoint(e)s" : Convention avec AURA Entreprises
Tableau des Effectifs : Création de postes au 01/01/2019
Assurance Statutaire : Choix des Options
Délibérations du Comité Syndical du 04/10/2018 - 88e séance
Procès-Verbal de la 87e séance du Comité Syndical : 87e séance
Exercice 2018 - Décision Modificative n°2
Temps de travail des Services du PETR Le Grand Clermont
Observatoire des Mobilités : Convention
Mise en Oeuvre du PAT Grand Clermont/Livradois Forez - Terralim 2018-2019-2020
Délibérations du Comité Syndical du 14/06/2018 - 87e séance
Election d'un nouveau membre du Bureau Syndical suite à démission
Procès-Verbal de la 86e séance du Comité Syndical : 86e séance
Convention Financière 2018 du Contrat de Ruralité - Sélection des projets
SCoT : Modification de phasage des ZACIL
Appel à projets "Plans de Paysage" : Candidature "Entrée Sud de l'Agglomération"
Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole : Convention 2018
Accueil de Nouvelles Populations : Appel à projets 2018-2021
Projet de Voie Verte : Plan de Financement
Adhésion à l'Association CAP RURAL
Valorisation du Patrimoine du Val d'Allier : Création d'une Charte Graphique
Gestionnaire LEADER : modification de la délibération n°575
Adhésion à l'Association LEADER FRANCE
Exercice 2018 - Décision Modificative n°1
Création d'Emplois Saisonniers
Congrès de l'Ordre des Experts-Comptables - Subvention
Délibérations du Comité Syndical du 08/03/2018 - 86e séance
Procès-Verbal de la 85e séance du Comité Syndical : 85e séance
Compte Administratif - Exercice 2017
Compte de Gestion - Exercice 2017
Reprise et Affectation des Résultats - Exercice 2017
Durée d'Amortissements - Exercice 2018
Budget Primitif - Exercice 2018
Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT
Plateforme Logistique de Produits Locaux - Etude
Plaine de Sarliève - Etude Paysage
Délibérations du Comité Syndical du 25/01/2018 - 85e séance
ANNEE 2017
Délibérations du Comité Syndical du 07/12/2017 - 84e séance
Procès-Verbaux des 82e et 83e séances du Comité Syndical : 82e séance - 83e séance
Exercice 2017 - Décision Modificative n°1
Attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables - Exercice 2017
Service ADS : Modification de Périmètre
LEADER - Animation 2017 - Plan de Financement
Etude Partimoine - Plan de Financement
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : Adhésion au Pôle Santé au Travail
Clermont Auvergne Métropole : Transfert du Dossier Ecocité
Voeu relatif au dispositif dit "PINEL"
Délibérations du Comité Syndical du 17/11/2017 - 83e séance
Voeu en faveur du maintien de la Cour d'Appel de Riom
Délibérations du Comité Syndical du 28/09/2017 - 82e séance
Procès-verbal de la 81e séance (Annexe)
SCoT - Modification n°3 (Annexe)
SRADDET - Projet de Contribution (Annexe)
LEADER 2015-2016 : Plan de Financement
Ancien Collège de Billom : Plan de Financement
Guide du Routard : Modification des conditions de vente
Indemnités des élus du PETR Le Grand Clermont
Service Retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : Convention 2018
Délibérations du Comité Syndical du 01/06/2017 - 81e séance
Procès-verbal : Ré-installation partielle du Comité Syndical
Fixation du nombre de vice-Présidents
Installation de la Commission d'Appels d'Offres
Représentations internes et externes du Grand Clermont
Procès-verbal de la 80e séance (Annexe)
Guide du Routard : Tarifs de Vente
Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Convention 2017
Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2017 - 80e séance
Procès-verbal de la 79e séance du Comité Syndical
Compte administratif - Exercice 2016 - Délibération
Compte administratif - Exercice 2016
Compte administratif 2016 - Note
Compte de gestion - Exercice 2016
Compte de gestion - Exercice 2016 (Annexe)
Reprise et Affectation des Résultats - Exercice 2016
Taux de Cotisation - Exercice 2017
Budget primitif 2017 - Délibération
CA 2016 - Budget primitif 2017 - Section Fonctionnement Dépenses
CA 2016 - Budget primitif 2017 - Section Fonctionnement Recettes
CA 2016 - Budget primitif 2017 - Section Investissement Dépenses-Recettes
Modification n°3 du SCoT "Industrie - Artisanat"
Modification n°4 du SCoT "Tourisme"
Modification n°4 du SCoT - UTN (Annexe)
Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2017 - 79e séance
