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Le SCOT, téléchargez-le !

 

Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.

A télécharger sans modération !

 

  Documents à télécharger : SCoT en vigueur après la modification n°6 du 20 décembre 2019

 

                          

 

 

 


 

Les déclinaisons du SCoT sur les territoires du Grand Clermont

Pour plus de clarté et de lisibilité, le SCoT a été décliné à l'échelle des intercommunalités du Grand Clermont : Venez découvrir les déclinaisons locales du SCoT.

 

 

      

cliquez sur votre territoire intercommunal

 à jour de la modification n°5

 

 


 

Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !

 

Procédure d'élaboration initiale

   Délibération SCoT

   Annexe Délibération du SCoT

   Délibération du Bilan de la Concertation

   Délibération Arrêt du SCoT

   Avis des Personnes Publiques Associées

   Rapport de la Commission d'Enquête

 

Modification n°1

   Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique

   Dossier de modification

   Délibération d'approbation de la modication du SCoT

 

Modification n°2

   Délibération du Comité Syndical

   Annexes 1 : Détail des Modifications

   Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur

   Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)

 

Modification n°3

   Dossier de modification

   Annexes (arrêtés, notifications...)

   Rapport du commissaire enquêteur

   Conclusions

  Délibération approuvant la modification

  Délibération - annexes

 

Modification n°4

  Arrêté du Président lançant la procédure

  Dossier soumis à enquête publique

  Annexes du dossier

  Mémoire en réponse du Grand Clermont au Commissaire Enquêteur

  Rapport du Commissaire Enquêteur

  Documents annexes du rapport

  Conclusions

  Délibération approuvant la modification

 

Modification n°5

 Arrêté du Président lançant la procédure

 Dossier soumis à enquête publique

 Annexes du dossier

 Arrêté d'ouverture enquête publique

 Conclusions du commissaire enquêteur

 Délibération approuvant la modification

 Avis MRAE sur l'analyse cas pas cas

 

Modification n°6

 Délibération du Comité Syndical du 19 juin 2019 fixant les principes de la modification n°6

 Arrêté du Président du Grand Clermont lancant la procédure

 Décision du Tribunal Administratif nommant le Commissaire Enquêteur

 Arrêté portant organisation et ouverture de l'enquête publique

 Eléments de contexte et Objet de la modification

 Détails des modifications opérées

 Note sur l'incidence du projet de modification sur l'environnement

 Décision de la MRAE après examen au cas par cas

 Affiche avis d'enquête publique

 Rapport du Commissaire Enquêteur

 Conclusions du Commissaire Enquêteur

 Délibération approuvant la modification

 Délibération approuvant la modification (annexes)